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MENTIONS LÉGALES

 

Le présent site est la propriété de la société BATIMENT CHIMIE APPLIQUEE (BCA), 214 B Route Nationale 62880 ANNAY-SOUS-LENS.

Le directeur de la publication du site web est Vincent Duquenne.

Les photos du site ne sont pas libres de droit.

 

Le site est réalisé par la société UP située à La Madeleine:

L’Agence UP

5 avenue Louise

59 110 LA MADELEINE

www.lagence-up.fr

Direction Artistique : Romain Fourteau

Responsable du projet : Patrick van Maaren

 

  1. INFORMATIONS TECHNIQUES

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

 

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, la société BATIMENT CHIMIE APPLIQUEE pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

La société BATIMENT CHIMIE APPLIQUEE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

 

  1. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à la société BATIMENT CHIMIE APPLIQUEE, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et non commerciale.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant au la société BATIMENT CHIMIE APPLIQUEE (BCA), 214 B Route Nationale 62880 ANNAY-SOUS-LENS.

 

  1. PROPRIÉTÉ, DROIT D’AUTEUR

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non sont savoir faire et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de la société BATIMENT CHIMIE APPLIQUEE.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société BATIMENT CHIMIE APPLIQUEE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont de la société BATIMENT CHIMIE APPLIQUEE est productrice.

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